["Exportation des oeuvres d'art et objets de collection – 2ème additif à la note de mars 1960"]
Titre
["Exportation des oeuvres d'art et objets de collection – 2ème additif à la note de mars 1960"]
Sujet
Art -- Commerce
Description
« Page 4, deuxième ligne, après l'additif de janvier 1962, ajouter : « Cette liste se trouve actuellement modifiée conformément au document G' ci-annexé ». Page 25, Docuement G (arrêté du 10 décembre 1951) à remplacer par le document « G » (arrêté du 5 mars 1962) ; pages 27, 28 et 29, diminuer d'une unité les numéros des envois; pages 28et 29, renvois 2 et 4 (anciens 2 et 4 (anciens 3 et 5) l'énumération des bureaux autorisés doit être modifiée conformément au document G(page 25).
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 4° Doc 140
Date
Droits
Domaine public
Format
29,5/21 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier agrafé
Note
Date mentionnée en haut de page : janvier 1966 ; on pourra chercher le document "G" au numéro précédent.
Detail conservation
MAP 4° Doc 140 dossier à sangle orange ; chemise bleue Exportation des oeuvres d'art ; sous-chemise beige (Enregistrement : CM – 18/06/2011)
Interet document
Faible
Citer ce document
pas de signature, “["Exportation des oeuvres d'art et objets de collection – 2ème additif à la note de mars 1960"],” memoloi, consulté le 8 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/27774.