[Décret portant modification de l'article 2 du décret du 8 octobre 1927 fixant la répartition en départements des Musées nationaux]
Titre
[Décret portant modification de l'article 2 du décret du 8 octobre 1927 fixant la répartition en départements des Musées nationaux]
Sujet
Musées -- Droit
Description
La répartition en départements des Musées nationaux est inchangée pour les sept premiers. Le décret crée en revanche celui du musée du Luxembourg, musée des artistes contemporains(école française), le musée du Jeu de Paume, artistes contemporains (écoles étrangères), le musée du château de Versailles et des Trianons et la salle du jeu de Paume à Versailles, le musée des antiquités nationales du château de Saint-Germain-en-Laye, le musée du château de Malmaison auquel sont rattachés le musée du château de Bois-Préau et le musée de la maison de Bonaparte, le musée du château de Compiègne y compris le musée de la voiture et du tourisme, le musée de Fontainebleau.
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/4421
Date
Droits
Domaine public
Format
27 / 21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier pelure
Note
texte non trouvé au JO
Fonction
ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4421 sous-chemise quadrillée "Décret portant organisation des Musées nationaux et de l'École du Louvre" (Recensement CM 25/08/2010)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Herriot, Edouard, “[Décret portant modification de l'article 2 du décret du 8 octobre 1927 fixant la répartition en départements des Musées nationaux],” memoloi, consulté le 13 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29165.