[Décret du 4 mars 1874 et arrêté du ministre de l'Instruction Publique, des Cultes et des Beaux-arts]
Titre
[Décret du 4 mars 1874 et arrêté du ministre de l'Instruction Publique, des Cultes et des Beaux-arts]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Publication de l'imprimerie nationale : « décret et arrêté relatifs à l'organisation des musées nationaux, signés pour Mac Mahon président de la République, par de Fourtou, ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-arts, et par F. Reiset, Directeur des musées nationaux. L'arrêté, pris par Fourtou en date du 6 mars 1874 prévoit l'organisation intérieure, telles que le rôle du Directeur dans la correspondance avec les autorités publiques, les dépenses, les tâches remplies par le personnel dans les différentes fonctions.
Source
Archives Nationales F/21/4421
Date
Droits
Domaine public
Format
21 / 13,5 ; 12 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Le texte est annoté et corrigé à la main. Les deux premiers articles sont rédigés à nouveau, entièrement.
Fonction
Gouvernement (ministre de l'Instruction Publique, des cultes et des Beaux-arts)
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4421 Décret et arrêté relatif à l'organisation des musées nationaux (Recensement CM 25/08/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
“[Décret du 4 mars 1874 et arrêté du ministre de l'Instruction Publique, des Cultes et des Beaux-arts],” memoloi, consulté le 25 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29168.