[Décret du 4 mars 1874 et arrêté du ministre de l'Instruction Publique, des Cultes et des Beaux-arts]
Titre
[Décret du 4 mars 1874 et arrêté du ministre de l'Instruction Publique, des Cultes et des Beaux-arts]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Même document que précédemment, corrigé à la main et tiré à part de l'Imprimerie nationale. Il est à reproduire pour les modifications manuscrites apportées.
Source
Archives Nationales F/21/4421
Date
Droits
Domaine public
Format
21 / 13,5 ; 11 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
Gouvernement (ministre de l'Instruction Publique, des cultes et des Beaux-arts)
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4421 Décret et arrêté relatif à l'organisation des musées nationaux (Recensement CM 25/08/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
“[Décret du 4 mars 1874 et arrêté du ministre de l'Instruction Publique, des Cultes et des Beaux-arts],” memoloi, consulté le 25 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29169.