[Décret du président de la République, sur le rapport du ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts]
Titre
[Décret du président de la République, sur le rapport du ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Organisation des musées nationaux et de l'École du Louvre
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/4421
Date
Droits
Domaine public
Format
31,5 / 21,5 ; 7 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit sur papier à en-tête du Ministère des Beaux-Arts
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4421 sous chemise "Projet de refonte des dispositions en vigueur en un règlement unique". (Recensement CM 26/08/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
pas de signature, “[Décret du président de la République, sur le rapport du ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts],” memoloi, consulté le 25 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29189.