[Règlement sur la comptabilité de la Réunion des musées nationaux]
Titre
[Règlement sur la comptabilité de la Réunion des musées nationaux]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Publication de l'Imprimerie nationale : Règlement pour la comptabilité de la réunion des Musées nationaux. Elle détaille les 90 articles du règlement.
Source
Archives Nationales F/21/4421
Date
Droits
Domaine public
Format
21,5 / 13,5 ; 31 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts ; ministre des Finances
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4421 chemise 4 Musées nationaux - création d'une caisse des musées nationaux (Recensement CM 26/08/2010)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Leygues, Georges et Caillaux, Jean, “[Règlement sur la comptabilité de la Réunion des musées nationaux],” memoloi, consulté le 4 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29207.