[Amendement à la proposition de loi, sur la création d'une Caisse des musées destinée à faciliter les acquisitions d'œuvres d'art en faveur des musées de Paris et des départements ]
Titre
[Amendement à la proposition de loi, sur la création d'une Caisse des musées destinée à faciliter les acquisitions d'œuvres d'art en faveur des musées de Paris et des départements ]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Amendement présenté, le 31 mai 1890, par M. Georges Berger, député, visant à la réécriture des articles 6 et 7 relatifs aux visite des musées d'État et palais nationaux et à la perception d'un droit d'entrée.
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/4421
Date
Droits
Domaine public
Format
23 / 14 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Tiré à part du O, Chambre des députés, cinquième législature, session de 1890
Fonction
député
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4421 chemise 4 Musées nationaux - création d'une caisse des musées nationaux (Recensement CM 26/08/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Berger, Georges, “[Amendement à la proposition de loi, sur la création d'une Caisse des musées destinée à faciliter les acquisitions d'œuvres d'art en faveur des musées de Paris et des départements ],” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29208.