[Amendement à la proposition de loi, sur la création d'une Caisse des musées destinée à faciliter les acquisitions d'œuvres d'art en faveur des musées de Paris et des départements ]

Titre

[Amendement à la proposition de loi, sur la création d'une Caisse des musées destinée à faciliter les acquisitions d'œuvres d'art en faveur des musées de Paris et des départements ]

Sujet

Musées -- Droit

Description

Amendement présenté, le 31 mai 1890, par M. Georges Berger, député, visant à la réécriture des articles 6 et 7 relatifs aux visite des musées d'État et palais nationaux et à la perception d'un droit d'entrée.

Créateur

Source

Archives Nationales F/21/4421

Date

Droits

Domaine public

Format

23 / 14 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text
imprimé

Identifiant

Original Format

Imprimé

Note

Tiré à part du O, Chambre des députés, cinquième législature, session de 1890

Fonction

député

Detail conservation

Archives Nationales F/21/4421 chemise 4 Musées nationaux - création d'une caisse des musées nationaux (Recensement CM 26/08/2010)

Interet document

Important

Citer ce document

Berger, Georges, “[Amendement à la proposition de loi, sur la création d'une Caisse des musées destinée à faciliter les acquisitions d'œuvres d'art en faveur des musées de Paris et des départements ],” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29208.