[Compte-rendu de la séance du 9 juin 1891 de la Commission des Musées nationaux consacrées à l'examen du projet de loi sur la Caisse des musées]
Titre
[Compte-rendu de la séance du 9 juin 1891 de la Commission des Musées nationaux consacrées à l'examen du projet de loi sur la Caisse des musées]
Sujet
Musées -- Droit
Description
La séance porte sur le projet de loi sur la Caisse des musées nationaux présenté au Parlement et à cette commission, par Cétreau. Le document est surtout intéressant par les discussions que suscitent les questions et demandes de précisions des membres de la commission. La question de l'entrée payante, de l'organisation financière, sur les ressources acquises aux musées nationaux au cours de « circonstances exceptionnelles » sont ainsi abordées. Enfin, la commission modifie le projet de loi originel (non reproduit ici) et présente la « rédaction définitive » des articles 1 et 6 du projet, ainsi que l'article relatif à la composition de la commission d'acquisitions.
Source
Archives Nationales F/21/4421
Date
Droits
Domaine public
Format
32 / 21 ; 6 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit
Fonction
Commission des Musées nationaux
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4421 Commission des musées nationaux - Compte-rendu des séances 5 mai -7 juillet 1891 (Recensement CM 27/08/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
“[Compte-rendu de la séance du 9 juin 1891 de la Commission des Musées nationaux consacrées à l'examen du projet de loi sur la Caisse des musées],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29225.