[Compte-rendu de la séance du 5 mai 1891 de la Commission des Musées nationaux consacrée à l'examen du projet de loi sur la Caisse des musées (Conseil supérieur)]
Titre
[Compte-rendu de la séance du 5 mai 1891 de la Commission des Musées nationaux consacrée à l'examen du projet de loi sur la Caisse des musées (Conseil supérieur)]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Le débat porte sur l'opportunité de la distinction entre acquisitions exceptionnelles et acquisitions ordinaires, sur l'affectation des ressources antérieures à la caisse des musées. La séance s'achève sur le constat de la nécessité de faire appel à l'avis d'un conseiller d'État et d'un administrateur des finances sur le fonctionnement de la caisse.
Source
Archives Nationales F/21/4421
Date
Droits
Domaine public
Format
32 / 21 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit
Fonction
Commission des Musées nationaux
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4421 Commission des musées nationaux - Compte-rendu des séances 5 mai -7 juillet 1891 (Recensement CM 27/08/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
“[Compte-rendu de la séance du 5 mai 1891 de la Commission des Musées nationaux consacrée à l'examen du projet de loi sur la Caisse des musées (Conseil supérieur)],” memoloi, consulté le 14 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29228.