[Rapport n° 1090]
Titre
[Rapport n° 1090]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Exposé des motifs insistant sur la volonté, par l'augmentation des ressources, de donner aux musées « une plus grande liberté d'action », en octroyant la personnalité civile et en permettant d'augmenter les ressources des musées sans charge supplémentaire pour le Trésor.
Source
Archives Nationales F/21/4421
Date
Droits
Domaine public
Format
28 / 22 ; 10 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
quelques tâches.
Fonction
ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts ; ministre des Finances ; Président de la République (ministres agissant au nom de)
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4421 Commission des musées nationaux - Compte-rendu des séances 5 mai -7 juillet 1891 (Recensement CM 27/08/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Leygues, Poincaré, Raymond, et Casimir-Perier, “[Rapport n° 1090],” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29243.