[Compte-rendu]
Titre
[Compte-rendu]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Compte-rendu de l'examen, lors de la séance du 20 mars 1895, des articles 53 à 56 du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1895
Source
Archives Nationales F/21/4421
Date
Droits
Domaine public
Format
32 / 24 ; 7 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
quelques tâches.
Fonction
Chambre des députés
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4421 Commission des musées nationaux - Compte-rendu des séances 5 mai -7 juillet 1891 (Recensement CM 27/08/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
“[Compte-rendu],” memoloi, consulté le 1 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29244.