[Premier projet de loi portant réorganisation des musées de province (départementaux et municipaux) par catégories]
Titre
[Premier projet de loi portant réorganisation des musées de province (départementaux et municipaux) par catégories]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Il s'agit du premier projet d'un texte aboutissant en 1936, mais, semble-t-il, pas adopté.
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/4909
Date
Droits
Domaine public
Format
27/21 ; 4 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4909 chemise 8h (Enregistrement : CM - 21/11/2009)
Interet document
important
Collection
Citer ce document
pas de signature, “[Premier projet de loi portant réorganisation des musées de province (départementaux et municipaux) par catégories],” memoloi, consulté le 14 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29359.