[Rapport présenté par M. Savin, conseiller référendaire à la Cour des comptes]
Titre
[Rapport présenté par M. Savin, conseiller référendaire à la Cour des comptes]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Après l'historique du musée, le texte évoque notamment l'acceptation de l'idée par l'administration des Beaux-arts, favorable au projet.
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/4905
Date
Droits
Domaine public
Format
31/21 ; 7 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papiers agrafés
Note
Le rapport est repris en partie dans l'exposé des motifs du texte référencé en MU254
Fonction
Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4905 chemise 1a : projet de rattachement de la Marine aux Musées nationaux et transfert au Palais de Chaillot (Enregistrement : CM - 01/12/2009)
Interet document
moyen
Collection
Citer ce document
Savin, “[Rapport présenté par M. Savin, conseiller référendaire à la Cour des comptes],” memoloi, consulté le 8 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29417.