[Rapport présenté par M. Savin, conseiller référendaire à la Cour des comptes]

Titre

[Rapport présenté par M. Savin, conseiller référendaire à la Cour des comptes]

Sujet

Musées -- Droit

Description

Après l'historique du musée, le texte évoque notamment l'acceptation de l'idée par l'administration des Beaux-arts, favorable au projet.

Créateur

Source

Archives Nationales F/21/4905

Date

Droits

Domaine public

Format

31/21 ; 7 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme sur papiers agrafés

Note

Le rapport est repris en partie dans l'exposé des motifs du texte référencé en MU254

Fonction

Conseiller référendaire à la Cour des Comptes

Detail conservation

Archives Nationales F/21/4905 chemise 1a : projet de rattachement de la Marine aux Musées nationaux et transfert au Palais de Chaillot (Enregistrement : CM - 01/12/2009)

Interet document

moyen

Citer ce document

Savin, “[Rapport présenté par M. Savin, conseiller référendaire à la Cour des comptes],” memoloi, consulté le 8 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29417.