[Minute de lettre du secrétaire d'État à l'Éducation nationale et à la Jeunesse aux ministre-secrétaire d'État à l'Économie nationale et aux Finances, ainsi que celui du vice président du Conseil (Darlan)]
Titre
[Minute de lettre du secrétaire d'État à l'Éducation nationale et à la Jeunesse aux ministre-secrétaire d'État à l'Économie nationale et aux Finances, ainsi que celui du vice président du Conseil (Darlan)]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Demande d'avis motivé sur le projet de loi relatif aux Musées
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/8090
Date
Droits
Domaine public
Format
31/20,7 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit sur papier à en-tête du Secrétariat d'État à l'Instruction Publique et aux Beaux-arts
Note
Sous-chemise "Conseil d'État".
Fonction
secrétaire d'État à l'Éducation nationale et à la Jeunesse
Detail conservation
Archives Nationales F/21/8090 chemise jaune 2 "sur les musées" (Enregistrement : CM - 30/01/2010)
Interet document
faible
Collection
Citer ce document
Carcopino, Jérôme, “[Minute de lettre du secrétaire d'État à l'Éducation nationale et à la Jeunesse aux ministre-secrétaire d'État à l'Économie nationale et aux Finances, ainsi que celui du vice président du Conseil (Darlan)],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29582.