[Lettre du ministre de l'Intérieur au secrétaire d'État à l'Éducation nationale et à la Jeunesse.]
Titre
[Lettre du ministre de l'Intérieur au secrétaire d'État à l'Éducation nationale et à la Jeunesse.]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Observations du ministre de l'Intérieur sur le projet de loi relatif aux musées des Beaux-arts et au projet de décret d'application. Très intéressantes propositions et remarques.
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/8090
Date
Droits
Domaine public
Format
27/21 ; 10 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier à en-tête du Ministère de l'Intérieur avec attaches
Note
Sous-chemise "Correspondance avec l'Intérieur." Porte la mention manuscrite : "signalé".
Fonction
ministre de l'Intérieur,
Detail conservation
Archives Nationales F/21/8090 chemise jaune 2 "sur les musées" (Enregistrement : CM - 30/01/2010)
Interet document
important
Collection
Citer ce document
Darlan, François, “[Lettre du ministre de l'Intérieur au secrétaire d'État à l'Éducation nationale et à la Jeunesse.],” memoloi, consulté le 9 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29595.