[Note à l'attention de Monsieur le Directeur du Cabinet]
Titre
[Note à l'attention de Monsieur le Directeur du Cabinet]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Nomenclature budgétaire d'exécution de la loi-programme
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/10/75
Date
Droits
Domaine public
Format
29,7/21 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier à en-tête du Ministère delà Culture et de la Communication
Detail conservation
MAP 80/10/75 : textes relatifs à la loi-programme sur les musées (Enregistrement : CM - 05/02/2010)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Vistel, Jacques, “[Note à l'attention de Monsieur le Directeur du Cabinet],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29638.