[Lettre de mission]

Titre

[Lettre de mission]

Sujet

Musées -- Droit

Description

Demande d'étude et d'enquête sur les relations entres les institutions concernées par la réforme envisagée par la loi programme sur les musées.

Créateur

Source

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/10/75

Date

Droits

Domaine public

Format

29,7/21 ; 3 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogrammes sur papiers agrafés

Note

Nombreuses notes manuscrites. Dussaule demande ainsi, sur un ton dubitatif le sentiment de son interlocuteur sur les charges du Ministère de la Culture, en particulier sur sa deuxième attribution : l'Environnement ; il précise que l'étude demandée est urgente.

Detail conservation

MAP 80/10/75 : textes relatifs à la loi-programme sur les musées (Enregistrement : CM - 05/02/2010)

Interet document

important

Citer ce document

Dussaule, “[Lettre de mission],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29640.