[Lettre de mission]
Titre
[Lettre de mission]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Demande d'étude et d'enquête sur les relations entres les institutions concernées par la réforme envisagée par la loi programme sur les musées.
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/10/75
Date
Droits
Domaine public
Format
29,7/21 ; 3 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogrammes sur papiers agrafés
Note
Nombreuses notes manuscrites. Dussaule demande ainsi, sur un ton dubitatif le sentiment de son interlocuteur sur les charges du Ministère de la Culture, en particulier sur sa deuxième attribution : l'Environnement ; il précise que l'étude demandée est urgente.
Detail conservation
MAP 80/10/75 : textes relatifs à la loi-programme sur les musées (Enregistrement : CM - 05/02/2010)
Interet document
important
Collection
Citer ce document
Dussaule, “[Lettre de mission],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29640.