[Lettre du ministre de la Culture et de l'Environnement au ministre délégué à l'Économie et aux Finances]
Titre
[Lettre du ministre de la Culture et de l'Environnement au ministre délégué à l'Économie et aux Finances]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Explications des enjeux généraux par le ministre du projet de loi programme sur les musées, dans ses aspects culturels, financiers et économiques. Demande d'examen des propositions faites en vue de soumettre le projet au premier ministre.
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/10/75
Date
Droits
Domaine public
Format
29,7/21 ; 3 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papiers agrafés
Fonction
ministre de la Culture et de l'Environnement
Detail conservation
MAP 80/10/75 : textes relatifs à la loi-programme sur les musées (Enregistrement : CM - 05/02/2010)
Interet document
important
Collection
Citer ce document
Ornano (d’), Michel, “[Lettre du ministre de la Culture et de l'Environnement au ministre délégué à l'Économie et aux Finances],” memoloi, consulté le 11 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29645.