[Lettre d'Édouard Bonnefous à Michel d'Ornano, ministre de la Culture et de l'Environnement]

[Lettre d'Édouard Bonnefous à Michel d'Ornano, ministre de la Culture et de l'Environnement]

Musées -- Droit

Demande de rédaction d'une note récapitulant les évaluations de l'administration relatives au coût unitaire exact de toutes les opérations prévues au titre des exercices 1978 à 1982

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/10/75

Domaine public

29,7/21 ; 1 p.

fr

text

Dactylogramme sur papier à en-tête ronéotypé

Signature à prendre en compte : elle a déjà été vue ailleurs non-identifiée.

sénateur, président de la commission des Finances?? A VERIFIER

MAP 80/10/75 : textes relatifs à la loi-programme sur les musées (Enregistrement : CM - 09/02/2010)

Faible