[Décret modifiant le décret du 14 janvier 1896 relatif à l'administration et au régime financier de la Réunion des musées nationaux]
Titre
[Décret modifiant le décret du 14 janvier 1896 relatif à l'administration et au régime financier de la Réunion des musées nationaux]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Le décret prévoit le mode d'exécution dont doivent user les services financiers de la Réunion des musées nationaux. Description de l'organisation de la gestion et du calcul par exercice de ceux-ci.
Source
Archives Nationales F/21/4421
Date
Droits
Domaine public
Format
21,7/18,3 ; 5 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Voir Recensement JO
Fonction
président de la République ; ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts (par le président) ; ministre des Finances
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4421 chemise 5 Musées nationaux - Réunion - personnalité civile (Enregistrement : CM – 29/08/2010)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Doumergue, Gaston, Marraud, Pierre, et Chéron, Henry, “[Décret modifiant le décret du 14 janvier 1896 relatif à l'administration et au régime financier de la Réunion des musées nationaux],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29680.