[Décret du 10 août 1941 pour l'application de la loi du 10 août 1941 sur les musées des Beaux-arts]
Titre
[Décret du 10 août 1941 pour l'application de la loi du 10 août 1941 sur les musées des Beaux-arts]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Liste des musées nationaux ; descriptif et organisation de la Réunion des musées nationaux,…
Source
Archives Nationales F/21/4899
Date
Droits
Domaine public
Format
31 / 21 ; 5 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Reproduction (découpage et collage sur papier) du JO n° 322 du dimanche 30 novembre 1941, pp. 5152-5156. Un additif publié au JO du 30 novembre 1941 ajoute la signature de l'amiral Darlan, ministre vice-président du Conseil.
Fonction
secrétaire d'État à l'éducation nationale et à la jeunesse ; ministre secrétaire d'État à l'économie nationale et aux Finances ; secrétaire d'État à l'Intérieur
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4899 première chemise brune (Enregistrement : CM – 29/08/2010)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Carcopino, Jérôme, Bouthillier, Yves, et Pucheu, Pierre, “[Décret du 10 août 1941 pour l'application de la loi du 10 août 1941 sur les musées des Beaux-arts],” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29698.