[« Décret du 10 août 1893 portant règlement d'administration publique sur le régime financier de la comptabilité des corps de facultés – Décret du 10 août 1893 portant règlement d'administration publique sur le régime financier et la comptabilité des facultés ».]
Titre
[« Décret du 10 août 1893 portant règlement d'administration publique sur le régime financier de la comptabilité des corps de facultés – Décret du 10 août 1893 portant règlement d'administration publique sur le régime financier et la comptabilité des facultés ».]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Énoncé et affectation des recettes et des dépenses ; fonctionnement ; organisation des facultés et corps de facultés.
Source
Archives Nationales F/21/4421
Date
Droits
Domaine public
Format
31 / 21 ; 14 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit Doubles feuilles reliées par une ficelle
Note
déjà recensé en 527
Fonction
ministre des Finances ; ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4421 (Enregistrement : CM – 29/08/2010)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Peytral, P. et Poincaré, Raymond, “[« Décret du 10 août 1893 portant règlement d'administration publique sur le régime financier de la comptabilité des corps de facultés – Décret du 10 août 1893 portant règlement d'administration publique sur le régime financier et la comptabilité des facultés ».],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29711.