[Décret du 10 août 1941 pour l'application de la loi du 10 août 1941 sur les musées des Beaux-arts]
Titre
[Décret du 10 août 1941 pour l'application de la loi du 10 août 1941 sur les musées des Beaux-arts]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Liste des musées nationaux ; descriptif et organisation de la Réunion des musées nationaux,…
Source
Archives Nationales F/21/4899
Date
Droits
Domaine public
Format
31 / 21 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Reproduction (découpage et collage sur papier) du JO n° 322 du dimanche 30 novembre 1941, pp. 5152-5156
Fonction
secrétaire d'État à l'éducation nationale et à la jeunesse ; ministre secrétaire d'État à l'économie nationale et aux Finances ; secrétaire d'État à l'Intérieur
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4899 Chemise 5 (Enregistrement : CM – 29/08/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Carcopino, Jérôme, Bouthillier, Yves, et Pucheu, Pierre, “[Décret du 10 août 1941 pour l'application de la loi du 10 août 1941 sur les musées des Beaux-arts],” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29714.