[Note du directeur de l'enseignement supérieur au directeur des Beaux-arts du 12 juillet 1904 proposant la création d'une commission chargée de réfléchir sur l'attribution de la personnalité civile des musées de province]

Titre

[Note du directeur de l'enseignement supérieur au directeur des Beaux-arts du 12 juillet 1904 proposant la création d'une commission chargée de réfléchir sur l'attribution de la personnalité civile des musées de province]

Sujet

Musées -- Droit

Description

Note du directeur de l'enseignement supérieur au directeur des Beaux-arts du 12 juillet 1904 proposant la création d'une commission chargée de réfléchir sur l'attribution de la personnalité civile des musées de province

Source

Archives Nationales F/21/4909

Date

Droits

Domaine public

Format

31 / 21 ; 3 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme

Fonction

Directeur de l'enseignement supérieur

Detail conservation

Archives Nationales F/21/4909 (dossier 4) (Enregistrement : CM – 30/08/2010)

Interet document

Moyen

Citer ce document

“[Note du directeur de l'enseignement supérieur au directeur des Beaux-arts du 12 juillet 1904 proposant la création d'une commission chargée de réfléchir sur l'attribution de la personnalité civile des musées de province],” memoloi, consulté le 17 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29730.