[Minute de lettre de Moulle, Directeur des Musées Nationaux et de l'École du Louvre au président de l'Association Championnet-sports]
Titre
[Minute de lettre de Moulle, Directeur des Musées Nationaux et de l'École du Louvre au président de l'Association Championnet-sports]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Signification du refus de faire bénéficier l'association d'un dispense de droit d'entrée, réservée aux cas prévus par la loi que l'association ne recouvre pas.
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/4419
Date
Droits
Domaine public
Format
31/21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit sur papier à en-tête du Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts
Fonction
Directeur des Musées Nationaux et de l'École du Louvre
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4419 feuilles libres (Enregistrement : CM – 22/07/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Moulle, Maurice, “[Minute de lettre de Moulle, Directeur des Musées Nationaux et de l'École du Louvre au président de l'Association Championnet-sports],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/29850.