[« La loi et le service des monuments historiques français ». Principaux textes : lois, décrets, arrêtés, circulaires réunis par Pierre Dussaule.]
Titre
[« La loi et le service des monuments historiques français ». Principaux textes : lois, décrets, arrêtés, circulaires réunis par Pierre Dussaule.]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Recueil de textes relatifs au service des monuments historiques française ; documents généraux et « textes cités dans l'étude « Loi et service des Monuments historiques français – Analyse et commentaires ».
Créateur
Source
CAC 19940399, article 2
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
29,5/21 ; 122 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé (ouvrage relié)
Note
Textes déjà identifiés en MH
Detail conservation
CAC 19940399, article 2, dossier « Musées-châteaux » (CM 21/02/2011)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Dussaule, Pierre, “[« La loi et le service des monuments historiques français ». Principaux textes : lois, décrets, arrêtés, circulaires réunis par Pierre Dussaule.],” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/30142.