[« Liste des textes qui pourraient faire l'objet d'une codification relative aux musées (textes pris depuis le 1er avril 1955) »]

[« Liste des textes qui pourraient faire l'objet d'une codification relative aux musées (textes pris depuis le 1er avril 1955) »]

Musées -- Droit

huit catégories de textes sont citées : organismes consultatifs ministériels ; dispositions communes aux musées ; dispositions spéciales aux musées nationaux ; dispositions particulières à certains musées nationaux ; dispositions spéciales à l'école du Louvre ; Dispositions spéciales à la Réunion des musées nationaux ; Dispositions spéciales au droit d'entrée dans les musées nationaux et monuments ; Dispositions spéciales aux musées classés et aux musées contrôlés ».

CAC 19940399, article 2

Domaine public

29,5/21 ; 1 p.

fr

text

Dactylogramme sur pelure

Précision apportée par la sous-chemise bleue : « Projet de codification des textes, législatifs et réglementaires, relatifs aux musées, de 1968 »

CAC 19940399, article 2, dossier « Propositions de projets de réforme de l'ordonnance du 13 juillet 1945» ; sous-chemise bleue « Projets antérieurs de réforme de l'ordonnance du 13 juillet 1945 » (CM 23/02/2011)

Important