[« arrêté » relatif à l'organisation des musées.]
Titre
[« arrêté » relatif à l'organisation des musées.]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Renvoi à un règlement-type, annexé à l'arrêté et fixant les conditions générales d'accès et de visite dans les musées nationaux. Il est à lire à la suite, reprenant nombre de dispositions prévues par le projet de 1977
Créateur
Source
CAC 19940399, article 9
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
29,5/21 ; 7 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogrammes sur papiers agrafés
Fonction
ministre de la Culture et de la Communication
Detail conservation
CAC 19940399, article 9 dossier beige « règlement intérieur gardiennage » (CM 21/03/2011)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Lecat, Jean-Philippe, “[« arrêté » relatif à l'organisation des musées.],” memoloi, consulté le 4 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/30211.