[Arrêté du 13 mars 1979]

Titre

[Arrêté du 13 mars 1979]

Sujet

Musées -- Droit

Description

Déjà vu.

Source

CAC 19940399, article 9

Date

1979-03-13

Droits

Domaine public

Relation

Voir le n° 1061

Format

29,5/21 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

MU_01078

Original Format

Dactylogrammes sur papier avec trombone

Fonction

ministre de la Culture et de la Communication

Detail conservation

CAC 19940399, article 9 dossier beige « règlement intérieur gardiennage » ; chemise orange « règlement intérieur » (CM 21/03/2011)

Interet document

Faible

Citer ce document

Lecat, Jean-Philippe, “[Arrêté du 13 mars 1979],” memoloi, consulté le 6 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/30235.