[« REGLEMENT »]
Titre
[« REGLEMENT »]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Copie de règlement des musées applicable aux visiteurs des musées ; aux personnes ou groupements autorisés à utiliser certains locaux pour des réunions, réceptions, concerts, spectacles, conférences ou cérémonies diverses ; à toute personne étrangère au service présents dans l'établissement pour des raisons professionnelles.
Créateur
Source
CAC 19940399, article 9
Date
Droits
Domaine public
Format
29,5/21 ; 7 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier avec agrafe
Detail conservation
CAC 19940399, article 9 dossier beige « règlement intérieur gardiennage » ; chemise bleue « projets réforme des musées » (CM 21/03/2011)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
pas de signature, “[« REGLEMENT »],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/30242.