[« Ville de Calais – Extrait du registre des arrêtés municipaux » Arrêté portant règlement d'utilisation de l'auditorium]
Titre
[« Ville de Calais – Extrait du registre des arrêtés municipaux » Arrêté portant règlement d'utilisation de l'auditorium]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Arrêté relatif à l'utilisation de l'auditorium du musée de Calais, par exemple gratuitement mis à la disposition des « sociétés à caractères et buts culturels déclarés et légalement constituées qui en font la demande pour l'organisation de conférences et de concerts publics ayant un caractère strictement et exclusivement culturel, en rapport avec les activités du musées » (article 1)
Créateur
Source
CAC 19940399, article 9
Date
Droits
Domaine public
Format
29,5/21 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme ronéotypé sur papier
Note
Ronéotypé . Réponse à la demande du Directeur des musées de France en date du 9 septembre 1977.
Fonction
maire de Calais
Detail conservation
CAC 19940399, article 9 dossier beige « règlement intérieur gardiennage » ; chemise bleue « projets réforme des musées » (CM 21/03/2011)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Martin, Jean-Jacques, “[« Ville de Calais – Extrait du registre des arrêtés municipaux » Arrêté portant règlement d'utilisation de l'auditorium],” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/30245.