[« Ville de Calais – Extrait du registre des arrêtés municipaux » Arrêté portant règlement d'utilisation de l'auditorium]

Titre

[« Ville de Calais – Extrait du registre des arrêtés municipaux » Arrêté portant règlement d'utilisation de l'auditorium]

Sujet

Musées -- Droit

Description

Arrêté relatif à l'utilisation de l'auditorium du musée de Calais, par exemple gratuitement mis à la disposition des « sociétés à caractères et buts culturels déclarés et légalement constituées qui en font la demande pour l'organisation de conférences et de concerts publics ayant un caractère strictement et exclusivement culturel, en rapport avec les activités du musées » (article 1)

Source

CAC 19940399, article 9

Date

Droits

Domaine public

Format

29,5/21 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme ronéotypé sur papier

Note

Ronéotypé . Réponse à la demande du Directeur des musées de France en date du 9 septembre 1977.

Fonction

maire de Calais

Detail conservation

CAC 19940399, article 9 dossier beige « règlement intérieur gardiennage » ; chemise bleue « projets réforme des musées » (CM 21/03/2011)

Interet document

Important

Citer ce document

Martin, Jean-Jacques, “[« Ville de Calais – Extrait du registre des arrêtés municipaux » Arrêté portant règlement d'utilisation de l'auditorium],” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/30245.