[« Note à l'attention de Monsieur le Directeur (s/c de Monsieur Chabert) »]

[« Note à l'attention de Monsieur le Directeur (s/c de Monsieur Chabert) »]

Musées -- Droit

Note relative à la rédaction d'un règlement intérieur type, les raisons d'en élaborer un et « l'articulation du projet avec les travaux de sécurité et les textes concernant la police dans les musées. »

CAC 19940399, article 9

Domaine public

29,5/21 ; 3 p.

fr

text

Dactylogramme sur papiers agrafés à en-tête du Ministère de la Culture et de l'Environnement, Direction des musées de France

non précisées

CAC 19940399, article 9 dossier beige « règlement intérieur gardiennage » ; chemise beige «réunions de travail » ; sous-chemise verte (CM 28/03/2011)

Important