[arrêté prévoyant un crédit extraordinaire pour l'acquisition de la collection Sommerard et de l'hotel de Cluny]

Titre

[arrêté prévoyant un crédit extraordinaire pour l'acquisition de la collection Sommerard et de l'hotel de Cluny]

Sujet

Musées -- Droit

Description

Arrêté d'acquisition du musée Cluny et de la collection Sommerard, ressources affectées par la loi de finances du 11 juin 1842 aux besoins de l'exercice 1843.

Créateur

Source

CAC 19940399, article 9

Date

Droits

Domaine public

Format

29,5/21 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text
manuscrit

Identifiant

Original Format

Manuscrit sur papier à en-tête du Ministère de l'Intérieur

Fonction

ministre de l'Intérieur

Detail conservation

CAC 19940399, article 9 dossier beige « musées nationaux – textes historiques» ; chemise orange «PARIS » sous-chemise « Cluny » (CM 05/04/2011)

Interet document

Important

Citer ce document

Duchâtel, T., “[arrêté prévoyant un crédit extraordinaire pour l'acquisition de la collection Sommerard et de l'hotel de Cluny],” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/30300.