[Arrêté relatif au fonctionnement du musée napoléonien et du musée africain de l'Ile d'Aix (fondation Gourgaud)]
Titre
[Arrêté relatif au fonctionnement du musée napoléonien et du musée africain de l'Ile d'Aix (fondation Gourgaud)]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Pour l'article 1 : « Les dispositions de l'arrêté du 22 juin 1966 cessent d'avoir effet à dater du 1er août 1974 ». Article 2 : « Le Directeur des musées de France, administrateur de la Réunion des musées nationaux, est chargé de l'exécution du présent arrêté. »
Créateur
Source
CAC 19940399, article 9
Date
Droits
Domaine public
Format
29,5/21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier
Note
Copie ; Texte intégralemnent reprodiot, à l'exeption des textes visés.
Fonction
directeur des musées de France
Detail conservation
CAC 19940399, article 9 dossier beige « musées nationaux – textes historiques» ; chemise beige « région parisienne et province » (CM 19/04/2011)
Interet document
Moyen
Collection
Citer ce document
Landais, Hubert, “[Arrêté relatif au fonctionnement du musée napoléonien et du musée africain de l'Ile d'Aix (fondation Gourgaud)],” memoloi, consulté le 23 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/30341.