[« Donation par M. et Mme Tuck aux musées nationaux »]

Titre

[« Donation par M. et Mme Tuck aux musées nationaux »]

Sujet

Musées -- Droit

Description

23 février 1927 : acceptation ; 22 février 1928 : conventions ; 28 octobre 1936 : précisions.

Créateur

Source

CAC 19940399, article 9

Date

Droits

Domaine public

Format

29,5/21 ; 4 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme sur pelure avec agrafe

Note

Donation signée par les époux Tuck dressée par Me Jourdain.

Fonction

notaire à Paris

Detail conservation

CAC 19940399, article 9 dossier beige « musées nationaux – textes historiques» ; chemise beige « région parisienne et province » ; sous-chemise Bois-Préau (CM 19/04/2011)

Interet document

Important

Citer ce document

Jourdain, Henri, “[« Donation par M. et Mme Tuck aux musées nationaux »],” memoloi, consulté le 10 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/30342.