[« Commission de classement du personnel scientifique »]
Titre
[« Commission de classement du personnel scientifique »]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Articles 6, 7 et 8 relatif au personnel scientifique des musées nationaux, à la Commission qui tranche sur les demandes d'insertion sur la liste d'aptitude annuelle. Procédure de classement.
Créateur
Source
CAC 19930361 carton 11
Date
Droits
Domaine public
Format
29,5/21 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier avec attache
Detail conservation
CAC 19930361 carton 11 dossier à sangle « Réforme de l'ordonnance de 1945 » chemise rose pâlie « Textes Mme Haelsteen » (CM 28/04/2011)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
pas de signature, “[« Commission de classement du personnel scientifique »],” memoloi, consulté le 13 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/30445.