[« Commission de révision des textes organiques – Dossier I »]
Titre
[« Commission de révision des textes organiques – Dossier I »]
Sujet
Musées -- Droit
Description
Arrêté instituant auprès du Directeur des musées de France une commission de révision des textes organiques régissant les musées nationaux et les musées classés et contrôlés.
Créateur
Source
CAC 19930361 carton 11
Date
Droits
Domaine public
Format
29,5/21 ; 3 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier avec agrafe
Fonction
directeur des musées de France
Detail conservation
CAC 19930361 carton 11 dossier à sangle « Réforme de l'ordonnance de 1945 » chemise bleue « Commission de révision des textes organiques – Dossier I » sous-chemise bleue « Hagelsteen : réunion du 16 novembre à 15 heures » (CM 28/04/2011)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Landais, Hubert, “[« Commission de révision des textes organiques – Dossier I »],” memoloi, consulté le 9 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/30462.