[« Commission de révision des textes organiques – Dossier I »]

Titre

[« Commission de révision des textes organiques – Dossier I »]

Sujet

Musées -- Droit

Description

Arrêté instituant auprès du Directeur des musées de France une commission de révision des textes organiques régissant les musées nationaux et les musées classés et contrôlés.

Créateur

Source

CAC 19930361 carton 11

Date

Droits

Domaine public

Format

29,5/21 ; 3 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme sur papier avec agrafe

Fonction

directeur des musées de France

Detail conservation

CAC 19930361 carton 11 dossier à sangle « Réforme de l'ordonnance de 1945 » chemise bleue « Commission de révision des textes organiques – Dossier I » sous-chemise bleue « Hagelsteen : réunion du 16 novembre à 15 heures » (CM 28/04/2011)

Interet document

Important

Citer ce document

Landais, Hubert, “[« Commission de révision des textes organiques – Dossier I »],” memoloi, consulté le 9 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/30462.