Question écrite n° 1979 de Claude Fuzier et réponse du ministre de la culture relatives à la situation des missionnaires des archives nationales

Titre

Question écrite n° 1979 de Claude Fuzier et réponse du ministre de la culture relatives à la situation des missionnaires des archives nationales

Sujet

Archives publiques -- Droit

Description

Question écrite relative à la situation des missionnaires des archives nationales

Créateur

Fuzier, Claude

Source

Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat, 8 janvier 1982, question écrite n° 1979, p. 32

Date

1982-01-08

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_02521

Original Format

Imprimé

Fonction

sénateur

Interet document

Important

Collection

JO Archives

Citer ce document

Fuzier, Claude, “Question écrite n° 1979 de Claude Fuzier et réponse du ministre de la culture relatives à la situation des missionnaires des archives nationales,” memoloi, consulté le 22 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36255.