Question écrite n° 2372 de Michel Miroudot et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à l'exploitation des archives de l'Institut national de l'audiovisuel
Titre
Question écrite n° 2372 de Michel Miroudot et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à l'exploitation des archives de l'Institut national de l'audiovisuel
Sujet
Archives publiques -- Droit
Description
Question écrite relative à l'exploitation des archives de l'Institut national de l'audiovisuel
Créateur
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat, 1er juin 1989, question écrite n° 2372, p. 839
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Document enregistré pour information
Fonction
sénateur
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Miroudot, Michel, “Question écrite n° 2372 de Michel Miroudot et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à l'exploitation des archives de l'Institut national de l'audiovisuel,” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36333.