Question écrite n° 6633 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la culture et de la francophonie relatives à la conservation des archives imprimées sur papier acide
Titre
Question écrite n° 6633 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la culture et de la francophonie relatives à la conservation des archives imprimées sur papier acide
Sujet
Archives publiques -- Droit
Description
Question écrite relative à la conservation des archives imprimées sur papier acide
Créateur
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat, 11 août 1994, question écrite n° 6633, p. 1996
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Document enregistré pour information
Fonction
sénateur
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Vidal, Marcel, “Question écrite n° 6633 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la culture et de la francophonie relatives à la conservation des archives imprimées sur papier acide,” memoloi, consulté le 4 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36359.