Projet de loi relatif aux fouilles intéressant l'archéologie et la paléontologie, présentée par Aristide Briand, président du Conseil, ministre de l'intérieur et des cultes, et par Gaston Doumergue, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts
Titre
Projet de loi relatif aux fouilles intéressant l'archéologie et la paléontologie, présentée par Aristide Briand, président du Conseil, ministre de l'intérieur et des cultes, et par Gaston Doumergue, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
[Projet de loi non adopté] Projet de loi relatif aux fouilles intéressant l'archéologie et la paléontologie : Chambre des députés, 1ère lecture, Projet de loi
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, séance du 25 octobre 1910 (SE), n° 400, p. 34-35
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre de l'intérieur et des cultes ; ministre de l'instruction publique et des beaux-arts
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Briand, Aristide et Doumergue, Gaston, “Projet de loi relatif aux fouilles intéressant l'archéologie et la paléontologie, présentée par Aristide Briand, président du Conseil, ministre de l'intérieur et des cultes, et par Gaston Doumergue, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts,” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36417.