Arrêté du 21 octobre 1941 sur les commissions consultatives du centre national de la recherche scientifique
Titre
Arrêté du 21 octobre 1941 sur les commissions consultatives du centre national de la recherche scientifique
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Fixation des commissions consultatives du centre national de la recherche scientifique (parmi lesquelles : commission consultative des fouilles archéologiques en France et à l'étranger)
Créateur
Source
Journal officiel, Lois et décrets (EF), 22 octobre 1941, p. 4589
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
secrétaire d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Carcopino, Jérôme, “Arrêté du 21 octobre 1941 sur les commissions consultatives du centre national de la recherche scientifique,” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36420.