Loi n° 90 du 21 janvier 1942 tendant à assurer la coordination des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain
Titre
Loi n° 90 du 21 janvier 1942 tendant à assurer la coordination des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Organisation territoriale des services de l'Etat compétents en matière d'archéologie
Source
Journal officiel, Lois et décrets (EF), 14 février 1942, p. 646-647
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre secrétaire d'Etat à l'économie nationale et aux finances ; ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur ; secrétaire d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Bouthillier, Yves, Pucheu, Pierre, et Carcopino, Jérôme, “Loi n° 90 du 21 janvier 1942 tendant à assurer la coordination des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain,” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36421.