Arrêté du 14 décembre 1945 nommant les membres du comité des fouilles archéologiques

Titre

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Nomination des membres du comité des fouilles archéologiques

Créateur

Giacobbi, P.

Source

Journal officiel, Lois et décrets, 1er février 1946, p. 873

Date

1945-12-14

Droits

Domaine public

Relation

Mesures prises en application de l'art. 7 du décret du 13 septembre 1945 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi validée du 27 septembre 1941

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

Type

text

Identifiant

JO_01364

Original Format

Imprimé

Note

Enregistrement exceptionnel d'un acte individuel (1ers membres du comité des fouilles archéologiques)

Fonction

ministre de l'éducation nationale

Interet document

Important

Collection

JO Archéologie

Citer ce document

Giacobbi, P., “Arrêté du 14 décembre 1945 nommant les membres du comité des fouilles archéologiques,” memoloi, consulté le 25 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36430.