Proposition de loi tendant à préserver les richesses préhistoriques du sous-sol français, présentée par Edmond Michelet, Alexis Jaubert et Charles Morel, sénateurs, renvoyée à la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs
Titre
Proposition de loi tendant à préserver les richesses préhistoriques du sous-sol français, présentée par Edmond Michelet, Alexis Jaubert et Charles Morel, sénateurs, renvoyée à la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la résolution du Conseil de la République du 24 janvier 1957 invitant le Gouvernement à déposer, dans les meilleurs délais, un projet de loi tendant à préserver les richesses préhistoriques du sous-sol français : Conseil de la République, 1ère lecture, Proposition de loi
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Conseil de la République, séance du 17 mai 1955, n° 309, p. 647
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
sénateurs
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Michelet, Edmond, Jaubert, Alexis, et Morel, Charles, “Proposition de loi tendant à préserver les richesses préhistoriques du sous-sol français, présentée par Edmond Michelet, Alexis Jaubert et Charles Morel, sénateurs, renvoyée à la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs,” memoloi, consulté le 5 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36433.