Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs sur la proposition de loi d'Edmond Michelet, Alexis Jaubert et Charles Morel tendant à préserver les richesses préhistoriques du sous-sol français, par M. Lamousse, sénateur
Titre
Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs sur la proposition de loi d'Edmond Michelet, Alexis Jaubert et Charles Morel tendant à préserver les richesses préhistoriques du sous-sol français, par M. Lamousse, sénateur
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la résolution du Conseil de la République du 24 janvier 1957 invitant le Gouvernement à déposer, dans les meilleurs délais, un projet de loi tendant à préserver les richesses préhistoriques du sous-sol français : Conseil de la République, 1ère lecture, Rapport (Proposition de transformation de la proposition de loi en proposition de résolution)
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Conseil de la République, séance du 29 novembre 1956, n° 132, p. 162-163
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
sénateur
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Lamousse, “Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs sur la proposition de loi d'Edmond Michelet, Alexis Jaubert et Charles Morel tendant à préserver les richesses préhistoriques du sous-sol français, par M. Lamousse, sénateur,” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36434.