Arrêté du 30 septembre 1966 relatif aux services chargés des recherches archéologiques sous-marines

Titre

Arrêté du 30 septembre 1966 relatif aux services chargés des recherches archéologiques sous-marines

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Création de la direction des recherches archéologiques sous-marines

Créateur

Malraux, André

Source

Journal officiel, Lois et décrets, 14 octobre 1966, p. 9059

Date

1966-09-30

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_01925

Original Format

Imprimé

Fonction

ministre d'Etat chargé des affaires culturelles

Interet document

Important

Collection

JO Archéologie

Citer ce document

Malraux, André, “Arrêté du 30 septembre 1966 relatif aux services chargés des recherches archéologiques sous-marines,” memoloi, consulté le 7 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36457.