Question écrite n° 3481 de M. Cassabel et réponse du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles relative aux fouilles archéologiques (facilités pour les chercheurs bénévoles)
Titre
Question écrite n° 3481 de M. Cassabel et réponse du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles relative aux fouilles archéologiques (facilités pour les chercheurs bénévoles)
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Question écrite relative aux fouilles archéologiques (facilités pour les chercheurs bénévoles)
Créateur
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Assemblée nationale, 15 mars 1969, question n° 3481, p. 629-630
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
Député
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Cassabel, “Question écrite n° 3481 de M. Cassabel et réponse du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles relative aux fouilles archéologiques (facilités pour les chercheurs bénévoles),” memoloi, consulté le 14 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36461.