Question écrite n° 3481 de M. Cassabel et réponse du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles relative aux fouilles archéologiques (facilités pour les chercheurs bénévoles)

Titre

Question écrite n° 3481 de M. Cassabel et réponse du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles relative aux fouilles archéologiques (facilités pour les chercheurs bénévoles)

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Question écrite relative aux fouilles archéologiques (facilités pour les chercheurs bénévoles)

Créateur

Source

Journal officiel, Débats parlementaires, Assemblée nationale, 15 mars 1969, question n° 3481, p. 629-630

Date

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text

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Cassabel, “Question écrite n° 3481 de M. Cassabel et réponse du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles relative aux fouilles archéologiques (facilités pour les chercheurs bénévoles),” memoloi, consulté le 14 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36461.