Arrêté du 18 janvier 1970 relatif à la création d'une commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
Titre
Arrêté du 18 janvier 1970 relatif à la création d'une commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Création d'une commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger (missions, composition, fonctionnement)
Créateur
Source
Journal officiel, Lois et décrets, 5 février 1970, p. 1374-1375
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
L'arrêté abrogé du 22 avril 1947 est introuvable au Journal officiel
Fonction
directeur du cabinet (par délégation du ministre des affaires étrangères)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Lemerle, Paul, “Arrêté du 18 janvier 1970 relatif à la création d'une commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger,” memoloi, consulté le 13 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36465.