Arrêté du 26 novembre 1979 relatif au grand prix national de l'archéologie
Titre
Arrêté du 26 novembre 1979 relatif au grand prix national de l'archéologie
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Modification marginale des dispositions relatives au grand prix national de l'archéologie
Créateur
Source
Journal officiel, Lois et décrets (NC), 31 janvier 1980, p. NC 1301
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Document enregistré pour information
Fonction
ministre de la culture et de la communication
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Lecat, Jean-Philippe, “Arrêté du 26 novembre 1979 relatif au grand prix national de l'archéologie,” memoloi, consulté le 6 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36491.