Arrêté du 26 novembre 1979 relatif au grand prix national de l'archéologie

Titre

Arrêté du 26 novembre 1979 relatif au grand prix national de l'archéologie

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Modification marginale des dispositions relatives au grand prix national de l'archéologie

Source

Journal officiel, Lois et décrets (NC), 31 janvier 1980, p. NC 1301

Date

1979-11-26

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_02401

Original Format

Imprimé

Note

Document enregistré pour information

Fonction

ministre de la culture et de la communication

Interet document

Faible

Collection

JO Archéologie

Citer ce document

Lecat, Jean-Philippe, “Arrêté du 26 novembre 1979 relatif au grand prix national de l'archéologie,” memoloi, consulté le 6 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/36491.